Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERTRE ROUGE
Monsieur MOUNET Lionel

Numéro de dépôt :
1573106
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/11/1999
CHATEAU TERTRE ROUGE de MOUNET Lionel

Présentation de la marque CHATEAU TERTRE ROUGE

Déposée le 29 novembre 1989 par monsieur MOUNET Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TERTRE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOUNET Lionel domicilié(e) "Moulin des Laurets", 33570 PUISSEGUIN - France.

La marque CHATEAU TERTRE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERTRE ROUGE est expirée depuis le 29 novembre 1999.

MOUNET Lionel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DES LAURETS Appellation Puisseguin St Emilion , CHATEAU MOULIN DES LAURETS , CHATEAU L'ORMEAU VIEUX , CHATEAU MOULIN DES LAURETS


Monsieur MOUNET Lionel - "Moulin des Laurets", 33570 PUISSEGUIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU TERTRE ROUGE